Le Conseil de Développement, et sa commission ad hoc « SCoT Nord Doubs », a participé à un travail rigoureux tout au long du processus d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Pays de Montbéliard Agglomération entre 2014 et 2019 : voir la contribution (ici)

Après un travail complémentaire, le projet de SCoT entre désormais dans la phase d’enquête publique (du 22 mars au 30 avril 2021), ultime étape avant son adoption définitive.

Tout d’abord, nous vous proposons ci-dessous d’accéder aux liens de téléchargement vers tous les éléments majeurs de ce dossier :

 

Dans la rubrique « SCoT Nord Doubs arrêté le 22 novembre 2019 » :

Vous pourrez consulter l’ensemble des pièces composant le dossier du SCoT Nord Doubs.

http://www.scot-nord-doubs.fr/scot-nord-doubs-arrete-le-22-novembre-2019.html

 

Dans la rubrique « Agenda » :

Vous pourrez accéder aux différentes dates et lieux de permanences de la Commission d’Enquête.

http://www.scot-nord-doubs.fr/no/notre-agenda.html

 

Dans la rubrique « Actualités » :

Vous trouverez l’Arrêté de PMA du 27 février 2021 prescrivant l’ouverture et l’organisation de l’Enquête Publique + l’Avis d’Enquête Publique + les publicités de cet avis dans 2 journaux différents (L’est Républicain + La Terre de Chez Nous).

Vous pourrez aussi consulter l’article publié le 23 mars 2021 par l’Est Républicain (Aude Lambert) : « Pays de Montbéliard – Donnez votre avis sur le territoire de demain ».

http://www.scot-nord-doubs.fr/no/actualites.html

Vous trouverez également l’ensemble des panneaux d’exposition du SCoT Nord Doubs.

http://www.scot-nord-doubs.fr/actualites/les-pages-actus/enquete-publique-les-panneaux-dexposition-du-scot-nord-doubs.html

 

Dans la rubrique « Nos mini-films » :

Vous pourrez regarder la vidéo « C’est quoi le SCoT ? ».

http://www.scot-nord-doubs.fr/

 

Dans la rubrique « Nos documents » :

Vous pourrez télécharger l’Arrêté de PMA du 27 février 2021 prescrivant l’ouverture et l’organisation de l’Enquête Publique.

Vous pourrez également consulter une publication réalisée par l’ADU relative au projet de SCoT arrêté en date du 22 novembre 2019.

http://www.scot-nord-doubs.fr/no/nos-documents.html

 

Ensuite, vous pourrez accéder au registre d’enquête publique dématérialisé (onglet « Enquête Publique ») qui apporte les principaux éléments d’information concernant cette enquête et déposer une ou plusieurs observations sur le registre dématérialisé.

http://www.scotnorddoubs.fr/

 

Nous vous remercions par avance de votre participation active à cette enquête publique.