Le 28 juillet 2014, le Président du Syndicat Mixte du SCoT Nord Doubs saisissait le Conseil de Développement de Pays de Montbéliard Agglomération sur le sujet de l’élaboration du SCoT Nord Doubs.

Ainsi, 47 personnes issues de la société civile de ce nouveau territoire ont œuvré pendant près de trois années afin de parvenir à l’élaboration de ce rapport.

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